Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTOUNET
VAN LIERDE Patrick

Numéro de dépôt :
3374147
Date de dépôt :
04/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2015
BACTOUNET de VAN LIERDE Patrick

Présentation de la marque BACTOUNET

Déposée le 4 août 2005 par VAN LIERDE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACTOUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est VAN LIERDE Patrick domicilié(e) 1 A Rue de l'assemblée Nationale,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAN LIERDE PATRICK domicilié(e) 1 A Rue de l'assemblée Nationale,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

La marque BACTOUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTOUNET est expirée depuis le 4 août 2015.

VAN LIERDE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : BACCIN LA BONNE SANTE DES POISSONS


VAN LIERDE Patrick - 1 A Rue de l'assemblée Nationale,78000 VERSAILLES - 78000 - France


VAN LIERDE PATRICK - 1 A Rue de l'assemblée Nationale,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Inscription le 12 février 2007 - Changement d'adresse n°448295 - Publication au BOPI 2007-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Produits chimiques destinés à l'aquariophilie, animaux vivants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.